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Ruedu faubourg Saint-Martin entre la rue du Château d’Eau et le boulevard Saint-Martin : - Du n° 55 au n° 57, neutralisation du stationnement 2 roues et de la zone de livraison Rue Fernand Léger, du n° 16 au n° 20 : - Du n° 16 au n° 20, neutralisation de 7 places de stationnement pour l’installation de la base vie - Du n° 17 au n° 23,
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Archives management Menu Menu RECHERCHER DÉCOUVRIR COMPRENDRE GÉRER QUICK ACCESS Vous trouverez des explications sur le portail FranceArchives et comment y faire vos recherches. Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions. Vous trouverez dans cette rubriques des fiches d'aides à la recherche pour débuter ou poursuivre votre généalogie en utilisant les documents d'état civil, les recensements de population, les minutes notariales, les archives fiscales ou judiciaires. Il est possible de faire des recherches dans les archives sur des thèmes très divers. Découvrez les fiches d’aide proposées par FranceArchives cahiers de doléances, guerres, vie économique, histoire culturelle et sociale... Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources. Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours. Vous trouverez dans cette rubrique un recensement des nombreux catalogues d'exposition et ouvrages de recherche actes de colloques et journées d'études, monographies publiés par les services d'archives. Vous trouverez dans cette rubrique un recensement des expositions virtuelles réalisées par les services d'archives et consultables en ligne. Cette rubrique présente toutes les actualités relatives aux archives et à FranceArchives nouveautés sur le portail, expositions, journées d'études, publications et autres manifestations organisées par les services d'archives en France. Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique. La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent. L'Observatoire des dérogations rend compte de la politique en matière d'accès aux archives publiques non librement communicables. Chaque année, les Archives de France mènent une enquête sur l’activité du réseau des services d'archives et diffusent les résultats sous forme de données statistiques ouvertes et d'un rapport annuel de synthèse. Présentation du Conseil supérieur des archives. Cette rubrique présente les activités des Archives de France pour promouvoir le modèle français de traitement des archives, apporter leur expertise dans divers domaines archivistiques et concourir aux programmes de mémoire partagées avec d'autres pays. Règles de classement et de description. Moyens mis en œuvre pour assurer le contrôle scientifique et technique ainsi que la collecte des archives. Externalisation de la conservation des archives papier et numériques, procédure d'agrément. Informations, cadre réglementaire et normatif, et accompagnement du réseau pour l'archivage numérique. 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Directory of archival institutions in France Chaque année, les Archives de France mènent une enquête sur l’activité du réseau des services d'archives et diffusent les résultats sous forme de données statistiques ouvertes et d'un rapport annuel de synthèse. docs est une application numérique permettant à tout usager, pour une démarche administrative ou une recherche personnelle, de connaître les conditions de consultation des documents publics. Cet espace rassemble les offres d'emplois et de stages dans le domaine professionnel des archives envoyées par les services d'archives pour diffusion sur FranceArchives. Ce lexique explicite les termes archivistiques qui sont utilisés sur le portail. Cette aide vous propose toutes les réponses nécessaires pour faciliter vos recherches sur FranceArchives et dans les archives en général. Home Archives nationales Finding aid - X/2a/1089-X/2a/1114 Lettre S. Archival document Lettre S. Date 1724 - 1750 See the context of the description Scope content Répertoire original tome II, folios 279-288. Reference X/2a/1089-X/2a/1114 Where to access this document Archives nationales Share Link copied to clipboard!
Origine du nom Principale rue du faubourg formé au-delà de la porte Saint-Martin. Histoire de la rue Anciennement rue du Faubourg Saint-Martin, entre le boulevard Saint-Denis et la rue du Château d'Eau, et rue du Faubourg Saint-Laurent pour le surplus. Pendant la Révolution, ces deux parties ont été réunies sous le nom de rue du Faubourg du Nord. DP 075 110 18 V0189 53 rue du Faubourg Saint-Martin Déclaration préalable Demande du 07/05/18 Favorable avec réserve Réponse du 27/07/18 Modification de la devanture et pose du store banne pour une alimentation générale et réouverture des fenêtres sur la façade arrière et remplacement d'un châssis de toit d'une loge de gardienne sur cour. DP 075 110 17 V0510 53 rue du Faubourg Saint-Martin Déclaration préalable Demande du 15/12/17 Favorable tacite Réponse du 01/02/18 Modification de la couverture d'une cour couverte à usage d'atelier, en fond de parcelle. DP 075 110 17 V0320 53 rue du Faubourg Saint-Martin Déclaration préalable Demande du 31/07/17 Inconnu Réponse du 01/10/17 RV 075 110 01 V0008 55 rue du Faubourg Saint-Martin Ravalement Demande du 15/01/01 Favorable Réponse du 08/03/01 PC 075 110 99 V0232 55 rue du Faubourg Saint-Martin Permis de construire Demande du 14/01/99 Favorable Réponse du 12/03/99 Travaux en vue du changement de destination de locaux au 2ème étage sur cour à usage d'activité en habitation 1 logement créé. PC 075 110 98 V8082 55 rue du Faubourg Saint-Martin Permis de construire Demande du 25/11/98 Favorable Réponse du 25/01/99 Travaux en vue du changement de destination des locaux au 1er étage à usage de bureau en habitation 1 logement créé. PC 075 110 97 V1348 55 rue du Faubourg Saint-Martin Permis de construire Demande du 06/03/97 Favorable Réponse du 05/06/97 Travaux en vue de l'amenagement d'un logement. PC 075 110 97 V0174 55 rue du Faubourg Saint-Martin Permis de construire Demande du 14/01/97 Favorable Réponse du 25/03/97 Redistribution d'un local au 3ème étage en vue de l'aménagement d'un logement. PC 075 110 95 V7369 55 rue du Faubourg Saint-Martin Permis de construire Demande du 30/11/95 Favorable Réponse du 11/03/96 Tranformation de locaux à usage d'activité au 3eme etages droite en habitation 1logement créé PC 075 110 95 V0029 M1 55 rue du Faubourg Saint-Martin Permis de construire Demande du 28/09/95 Favorable Réponse du 22/12/95 Pose de pavés de verre au 1er étage sur le pignon d'un bâtiment d'habitation. modificatif au pc n 75-110-95-40029 délivré le 21-03-1995. RV 075 110 95 V4140 55 rue du Faubourg Saint-Martin Ravalement Demande du 04/07/95 Favorable Réponse du 26/07/95 PC 075 110 95 V0376 53 rue du Faubourg Saint-Martin Permis de construire Demande du 20/01/95 Favorable Réponse du 26/04/95 Transformation d'un local au 3è étage à usage d'atelier pour l'agrandissement d'un logement. PC 075 110 95 V0029 55 rue du Faubourg Saint-Martin Permis de construire Demande du 03/01/95 Favorable Réponse du 21/03/95 Transformation d'un local commercial au 1er étage en habitation 1 logement créé.
55 rue du faubourg saint martin